Les dés sont jetés : le 27 juillet 2020, la BCE a rejoint le vote de la communauté bancaire européenne et a accepté de reporter d'un an la date de mise en service de la consolidation de T2 et T2S à novembre 2022. De même, la date de la migration de Eurosystem Collateral Management System (ECMS) a été reportée de novembre 2022 à juin 2023, au plus tôt.
Dans le sondage réalisé en mai, les banques européennes avaient préconisé de reporter la migration. Outre les effets de la pandémie du Corona, la raison principale est le report de la migration ISO pour les paiements internationaux, déjà annoncé par SWIFT. Dans de nombreuses banques, les deux scénarios de migration convergent en un seul projet, car il n'est tout simplement pas possible de séparer les paiements via TARGET2 des paiements internationaux. Ce sont surtout les grandes banques ayant une activité de correspondance bancaire étendue qui ont vu de grands risques dans une divergence des dates de migration. Grâce à cette décision, les deux dates coïncident. EBA Clearing s'est également joint à la décision et a reporté sa migration en 2022.
Le soulagement du report était certes formidable - mais que signifie cette décision pour les institutions financières et pour leurs projets ? Que les institutions financières profitent de cette année supplémentaire pour se relâcher et ralentir la mise en œuvre de leurs projets serait la pire chose qui puisse arriver. De nombreuses institutions financières ont sous-estimé l'effort que le passage à TARGET2 exigera. Au contraire, le report offre l’opportunité de rattraper le temps perdu en œuvrant à plein régime. Faire marche arrière et reprendre le processus début 2021 n’est pas une option envisageable. Il faut également noter que la phase de démarrage des tests utilisateurs a été reportée de neuf mois seulement, de mars 2021 à décembre 2021. Déployer des ressources externes signifiera que les employés qui ont acquis les connaissances en travaillant précédemment sur les projets ne seront plus disponibles.
Il faut également prendre en compte que les spécifications qui ont déjà fait l'objet de deux adaptations cette année, continueront à l’être. La BCE doit toujours traiter les demandes de changement en attente non prévues pour la migration de novembre 2021. Cela va certainement changer avec le report. Il faut s'attendre à ce que les nouvelles UDFS publiées en novembre offrent des fonctionnalités supplémentaires qui devront être évaluées et implémentées.
L'image cible de SWIFT n'est pas non plus clairement définie. Jusqu'à présent, il est prévu qu'une plateforme pour la gestion des transactions soit développée pour servir de « hub » pour traiter les paiements internationaux. Il n'existe pas encore de spécifications publiées à ce sujet. En outre, de nouveaux types de messages ISO sont actuellement en cours de définition, par exemple pour les frais et les chèques, qui doivent également être pris en compte et mis en œuvre. La prochaine migration d'ISO est alors toujours changeante avec encore beaucoup d’incertitude à ce sujet. Ne devrait-on pas se demander si SWIFT décalera encore la migration à plus tard ? Quelle serait alors la réaction de la BCE ? Pourrait-on encore reporter TARGET2 ou serait-on alors obligé d’accepter une divergence des dates de migration ? Comment gérer les changements dans les formats de message déjà harmonisés, comme pacs.004 ?
Mais ce n'est pas tout, car la décision de la BCE concernant les paiements instantanés fait également sensation. Sur la base de discussions avec les participants du marché d'AMI-Pay, le Conseil de la BCE a décidé que tous les PSP qui ont souscrit à SCT Inst Scheme (c'est-à-dire paiements instantanés) et qui sont accessibles dans TARGET2, doivent être accessibles également dans TIPS. De plus, tous les ACH qui offrent des paiements instantanés doivent transférer les comptes techniques de TARGET2 à TIPS. La mise en œuvre est prévue pour la fin de l'année 2021. De cette manière, la BCE rend TIPS pratiquement obligatoire pour ceux qui participent déjà aujourd'hui aux paiements instantanés. C’est important car un grand nombre d'institutions financières utilisent désormais la procédure RT1 de l'EBA.
De plus, pour l’heure seule la décision a été prise et annoncée. D'autres données comme les détails techniques sont encore inconnues et seront publiées plus tard. Cela soulève la question du futur modèle tarifaire, en particulier si des frais sont facturés pour les transactions ACH cross. À quoi peuvent ressembler les frais de transaction et quel impact auront-ils sur la tarification des chambres de compensation ? Se pose également la question de l’existence d’un risque accru pour le règlement des positions telles que RT1, car avec TIPS un participant supplémentaire doit être intégré dans la chaîne.
Enfin, SEPA migre également vers la nouvelle version ISO 2019 en 2023 selon les plans actuellement annoncés de l'EPC. L'intervalle actuel d'un par rapport à la migration de TARGET2 et SWIFT peut sembler long, mais là aussi, il faut lire les spécifications, créer des concepts techniques et préparer les systèmes à l'avance. Malgré le report connu à 2023, cette migration ne doit pas non plus être sous-estimée, et nous recommandons d'aborder ce sujet le plus tôt possible.
Comme on peut le voir, les trois prochaines années apportera des différents sujets relatifs à ISO 20022 aux institutions financières et chacune devrait utiliser le temps gagné grâce au report pour redéfinir leurs priorités.
Cela nécessite un savoir-faire très spécifique et d’éviter les excès budgétaires à court terme des ressources qui seront à nouveau nécessaires de manière urgente en 2021.
Auteurs : Sabine Aigner, Thomas Ambühler
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