Big Bang de T2/T2S : les institutions financières risquent d'être exclues des transactions financières

Pour le grand public, les transactions financières fonctionnent de manière invisible et fiable. Mais cela ne doit pas rester ainsi. Inconnu du public, le sujet d’actualité le plus important est la consolidation TARGET2/TARGET2-Securities, et avec elle la migration ISO 20022 ainsi que le nouveau modèle de comptes. Les institutions financières qui ne relèvent pas ces défis à temps risquent d’être exclues des transactions de paiements – et les clients en ressentiront les conséquences.

La migration concerne tous les participants au système TARGET2 actuel et elle a lieu dans l'infrastructure des institutions financières, des banques centrales et de la Banque centrale européenne (BCE). Du fait que la transition s’effectuera en mode Big Bang, c'est à dire simultanément pour toutes les institutions financières en Europe le 21 novembre 2021, les retards de chaque institution peuvent avoir des conséquences négatives sur l'économie. Des complications dans les systèmes informatiques souvent obsolètes ou des retards dans la réalisation des projets peuvent, au pire, conduire à l'exclusion des paiements individuels, si la bascule ne peut pas se dérouler à la date limite.
Les conséquences pour les institutions financières en cas d'un échec de la consolidation T2/T2S :

  • Exclusion des paiements individuels en monnaie banque centrale
  • Exclusion du traitement des opérations monétaires, ce qui signifie en particulier :
  • Impossible d’utiliser les opérations d'open market.
  • Impossible d'utiliser les facilités permanentes.
  • Impossible de respecter les réserves obligatoires.

Si un système secondaire connecté à TARGET2 comme SEPA-Clearer est utilisé pour les paiements de masse, l'institution financière sera également exclue des canaux de compensation concernés et elle ne pourra plus traiter les paiements.

Les conséquences sont alors dramatiques et menacent la viabilité de la banque elle-même. La seule alternative possible est d’établir une connexion directe via une autre institution. Mais ce procédé devrait être décidé et planifié à un stade précoce et ne pourra pas être mis en place juste avant novembre 2021. Si ceci échoue également, l'avenir de la banque est en péril. Spéculer ou compter sur un éventuel report de la migration serait négligeant.

Toutefois, le défi majeur de la consolidation de TARGET2 est non seulement la refonte de la structure des comptes mais également l'harmonisation technique de l'accès des systèmes existants TIPS et T2S à TARGET2, ainsi que la migration imminente des formats de message.

Accès futur à TARGET2

La connexion à TARGET2 va changer. Jusqu'à présent le service FIN Copy de SWIFT (appelé mode Y Copy) est utilisé. À l'avenir, il y aura une propre architecture de communication dédiée et distincte, fournie par la BCE, qui fonctionnera avec l'Eurosystem Single Market Infrastructure Gateway (ESMIG) comme point d’accès central à tous les services TARGET2. Pour cet accès, un Network Service Provider (NSP) échangeant avec l’ESMIG sera requis en tant que nouveau participant.

Formats de message

L'avenir parle ISO 20022 et aussi TARGET2. Jusqu'à ce jour, TARGET2 utilise toujours les messages MT pour les échanges. Ces messages MT seront remplacés par des messages ISO 20022 en XML (MX), qui seront beaucoup plus complets et qui permettront de compiler beaucoup plus d'informations. Les messages MX ne sont pas introduits dans une approche similaire qui permettrait de transformer  facilement les messages MT en messages MX. Au lieu de cela, le potentiel des nouveaux formats sera exploité d’emblée.

De ce fait et en raison du réaménagement complet de l'infrastructure, une utilisation parallèle ou une solution transitoire avec les deux formats ne sera pas possible.

Trop ambitieux ?

De nouveaux formats de message, de nouveaux canaux de connexion, de nouveaux acteurs et de nouveaux processus – tout cela à une date butoir dans toute l'Europe. Cela peut-il bien se passer ?
En raison de l’actualité de ce sujet, un reporting détaillé avec un calendrier strict est établi via les banques centrales. Les jalons du projet sont définis de manière centralisée par la BCE et l'atteinte des objectifs est régulièrement surveillée. Chaque banque est elle-même responsable de sa propre mise en œuvre. En ce moment, sept marchés participants (y compris l'Allemagne) ont indiqué un statut  jaune, 18 un état vert. À première vue, tout semble encore aller pour le mieux – mais les institutions financières qui sous-estiment les conséquences et les efforts nécessaires pour se mettre en conformité à temps pourraient passer du jaune au rouge plus rapidement que souhaité.

Pour que les choses conservent leur intérêt, la bascule des formats MT vers les formats MX se déroulera en plus de la consolidation de TARGET2. Pour les formats, par contre, une période de transition de quatre ans est prévue pendant laquelle les institutions financières pourront encore utiliser les deux formats. En raison de la proximité de ce thème, il est sensé de le traiter en même temps que TARGET2.

La liste des tâches est plutôt longue et va mobiliser les capacités des institutions pendant les prochaines années. Cela doit également entrer dans les esprits des membres du conseil d'administration. Il ne s'agit pas seulement d'un « exercice obligatoire », mais de la viabilité de chaque institution.

Auteurs : Swaantje Anneke Völkel, Thomas Ambühler
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