Même
si cela peut paraître étrange à première vue, en Allemagne les cas d’usage des
paiements instantanés via le protocole de
transfert de fichiers EBICS sont également spécifiés et font l’objet de
discussions dans le cadre des échanges banque entreprise.
Dans
ce cas, les utilisations se concentrent sur les échanges avec les clients entreprise.
Ce sont en particulier les grandes entreprises qui souhaitent faire des virements
de masse vers les institutions financières. C'est la raison pour laquelle, pour
la remise de virements SEPA Credit Transfer par exemple, les membres de la DK
ont convenu de l’envoi de paiements instantanés de masse basés sur le format
XML ISO pain.001. Des opérations métier et des formats (par exemple le statut
des paiements au format pain.002) sont également définis pour les informations
de paiement retournées dans la chaîne des paiements du bénéficiaire ou des
institutions financières. Les opérations métier et les modèles de format ainsi
spécifiés seront valides en Allemagne à partir de novembre 2019 et pourront être
offerts par les institutions financières de manière facultative.
Quelle est la particularité des paiements
instantanés de masse?
La
différence par rapport aux paiements instantanés via EBICS exécutés de manière
synchrone, par exemple au « point de vente », réside dans le fait que
l’envoi de ces paiements instantanés de masse n'est pas réellement considéré comme
« instantané », mais comme une remise pour exécution immédiate (SCTINST).
L'institution
financière exécutante du remettant scinde le fichier de masse en transactions unitaires
et exécute les paiements en tant que SCTINST, à condition que le
bénéficiaire du paiement soit joignable de cette façon. Ce n'est qu'à ce moment
que les conditions pour SCTINST s'appliquent.
Dans
le sens inverse, les données sont retournées au remettant par l'institution
financière du remettant sur le canal EBICS. Dans ce cas cela signifie par
défaut que les données sont mises à disposition par l’institution financière
sur le serveur EBICS pour téléchargement (download). Pour les entreprises,
l'institution financière joue uniquement le rôle passif habituel dans la
relation entreprise – banque via EBICS. Pour cette raison, une notification
active à l'envoyeur via EBICS n'est actuellement pas prévue pour les clients entreprise.
Paiements instantanés de masse du fait de
l’urgence?
Les
entreprises souhaitent utiliser ces nouvelles opérations métier afin de pouvoir
remettre les paiements en masse et de manière simultanée, juste avant
l’échéance. De cette façon, les fonds demeurent disponibles plus longtemps,
jusqu'à l’échéance. Et lorsque le virement de masse est effectué, les paiements
sont immédiatement garantis et exécutés.
Comme
pour le bénéficiaire, une notification immédiate est également souhaitée en retour.
Puisque le modèle de rôles EBICS ne prévoit pas de notification active du
client par l'institution financière, différentes interfaces (API) et procédés
(comme par e-mail push) sont actuellement discutés en Allemagne.
Au
final c’est pourtant relativement simple : pourquoi ne pas utiliser l'EBICS
bilatéral tel qu'il l’est déjà dans les échanges de paiements interbancaires.
Les deux parties, le client et l'institution financière, disposent des rôles initiateur
– répondeur équivalents. Seul l’ajout, dans les applications clientes EBICS, de
fonctionnalités de répondeur est nécessaire. Les entreprises remettant des
paiements instantanés de masse pourraient ainsi recevoir automatiquement les données
générées par ces processus. De telles applications sont déjà disponibles sur le
marché. Les nouvelles opérations métier peuvent être intégralement gérées avec
le standard existant dans des solutions existantes. Cela permettrait de mettre
fin aux discussions chronophages et coûteuse sur des interfaces, des protocoles
et des agréments supplémentaires.
Michael Lembcke
