Mais comme souvent, les bonnes choses prennent du temps. Le rapprochement si souvent annoncé entre la société EBICS et la délégation suisse a été plusieurs fois reporté et a connu des débuts assez cahoteux. Du côté des managers des banques, le sujet EBICS a été quelque peu oblitéré par les débats fiscaux menés avec l’Europe (impôt libératoire à la source) et les États-Unis (FATCA).
Cela
n’a toutefois pas empêché le groupe de travail EBICS, réunissant les
représentants des grandes banques suisses, de présenter une première
version du «Guide d’implémentation EBICS» pour révision au début de
l’année 2012.La Suisse fait cavalière seule en matière de directives d’implémentation
À l’époque, les directives d’implémentation suisses ont été établies sans consultation du groupe de travail EBICS, ce qui a donné lieu à de nombreuses discussions et continuera à en susciter. Le groupe de travail pour la définition des types d’ordres EBICS en Suisse a ainsi suivi le modèle allemand basé sur une suite de trois caractères pour les types d’ordres disponibles. Concrètement, le type d’ordre «XKD» a par exemple été attribué au processus d’échange de données suisse. Parce qu’UBS et le Credit Suisse se sont fondés sur le système employé en Allemagne et que les types d’ordres identifiés par des trigrammes sont déjà utilisés auprès des clients, ce modèle est «de facto» devenu le standard dans notre pays.
Pourtant, de nombreux Suisses jugent la variante française «FUL/FDL» plus flexible et plus élégante dans son architecture. Celle-ci ne repose pas sur la coutume allemande consistant à utiliser des types d’ordres définis par des trigrammes, comme c’était déjà le cas dans le protocole précédent (FTAM). Au vu de l’extension prévue d’EBICS à d’autres pays d’Europe et du reste du monde, le stock de trigrammes encore disponibles pourrait en outre s’épuiser. Cela dit, le passage au modèle français impliquerait des efforts et des coûts considérables.
En dépit de la discorde qui règne encore sur ce point, EBICS semble définitivement établi en Suisse. Son introduction par la Banque cantonale de Lucerne à l’automne et par celle de Zurich au début de l’année prochaine va sans doute accélérer la diffusion du protocole dans notre pays. D’autres banques cantonales ne seraient d’ailleurs pas en reste et procéderaient à l’évaluation des solutions EBICS qu’elles pourraient proposer à leurs clients. L’adhésion de la Suisse à la société EBICS semble également en bonne voie: des offres concrètes en ce sens ont déjà été formulées et une première réunion tripartite du groupe de travail EBICS est prévue en août à Zurich.
Il sera intéressant de voir comment ce « ménage à trois » va se comporter dans la pratique. Les Suisses devraient ici jouer un rôle important, leur réputation d’habileté diplomatique et de plurilinguisme les ayant précédés. Selon la rumeur, les relations entre les acteurs allemands et français ne se sont, par le passé, pas toujours révélées harmonieuses. L’utilisation des types d’ordres disponibles en Suisse – évoquée précédemment – a entre autres été le déclencheur à l’origine d’une demande de modification concrète auprès de la société EBICS («EB-14-DK-int04 OrderType with issuer»). L’adjonction d’un «issuer code» pour le type d’ordre concerné doit permettre de simplifier l’utilisation de types d’ordres identiques dans d’autres communautés. Un type d’ordre helvétique au format pain.001 (CCT) pourrait ainsi être différencié sans équivoque d’un type d’ordre français ou allemand, tout simplement en ajoutant un «issuer code» spécifique pour la Suisse.
Carsten Miehling
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